# CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE COMMANDE

**Dernière mise à jour : [26/09/2026]**

## 1. Identification de l’artiste

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Commande (ci-après les « CGV ») sont proposées par :

**Clément Desforges**

Artiste

Statut juridique : Artiste Auteur

Nom commercial / enseigne : Clément Desforges

SIRET : 81513366500043

Adresse professionnelle : 4 allée de justice Villiers sur Marne 94350

Adresse e-mail : desforgesclementpro@gmail.com

Ci-après désigné « l’Artiste ».

Les présentes CGV régissent les commandes d’œuvres artistiques personnalisées réalisées par l’Artiste, notamment les portraits commandés à partir de photographies fournies par le client.

Toute commande implique l’acceptation préalable et sans réserve des présentes CGV.

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## 2. Nature des créations

L’Artiste réalise des **œuvres artistiques originales et personnalisées**, notamment des portraits réalisés à partir de photographies transmises par le client.

Chaque portrait constitue une création artistique résultant de l’interprétation, du travail et du savoir-faire personnel de l’Artiste.

Les œuvres réalisées sont des créations uniques. Une œuvre commandée ne constitue pas un produit standardisé reproduit à l’identique.

Le résultat final peut présenter des différences avec la photographie fournie comme modèle, notamment en raison de l’interprétation artistique de l’Artiste, de la technique utilisée, du support, du format ou des choix artistiques convenus lors de la commande.

L’Artiste demeure libre de ses choix artistiques dans le cadre de la commande, sous réserve des caractéristiques expressément convenues avec le client.

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## 3. Formats et options

L’Artiste propose notamment les formats suivants :

* **A4** : 21x 29,7cm

* **A3** : 29,7 x 42cm

* **Sur mesure** : dimensions définies avec le client avant validation de la commande.

Selon les possibilités proposées au moment de la commande, différentes options peuvent être sélectionnées, notamment :

### Marge

* sans marge ;

* avec marge blanche.

### Fond

* sans fond ;

* avec fond.

### Encadrement

* sans cadre ;

* cadre aluminium noir ;

* cadre aluminium effet bois.

Les options disponibles, leurs caractéristiques et leurs prix sont ceux communiqués au client au moment de la commande.

L’Artiste peut faire évoluer les formats, options et tarifs proposés pour les nouvelles commandes. Les caractéristiques et prix applicables à une commande sont ceux validés avec le client avant le paiement lors de remplissage du formulaire.

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## 4. Demande de commande

La commande débute par le remplissage d’un formulaire accessible notamment depuis les réseaux sociaux de l’Artiste.

Le formulaire permet notamment au client de transmettre les informations nécessaires à l’étude de sa demande ainsi que la photographie destinée à servir de référence pour la réalisation du portrait.

La transmission du formulaire constitue une **demande de commande** et ne vaut pas automatiquement acceptation de celle-ci.

Après réception de la demande, l’Artiste examine notamment :

* la qualité et la résolution de la photographie ;

* la possibilité technique de réaliser le portrait ;

* les caractéristiques demandées ;

* les éventuelles options sélectionnées ;

* toute autre information nécessaire à la réalisation de l’œuvre.

L’Artiste peut refuser une demande lorsque la photographie n’est pas suffisamment exploitable, lorsque la demande n’est pas compatible avec son travail artistique, lorsqu’elle présente une difficulté technique particulière ou pour tout autre motif légitime lié à la réalisation de l’œuvre.

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## 5. Validation de la commande

Lorsque l’Artiste accepte la demande, il communique au client les caractéristiques définitives de la commande ainsi que son prix.

Le paiement est effectué au moyen d’un lien de paiement transmis par l’Artiste, notamment via le prestataire de paiement **Stripe**.

La commande est considérée comme définitivement validée après :

1. acceptation de la commande par l’Artiste ;

2. communication du prix et des caractéristiques de l’œuvre ;

3. paiement intégral du prix par le client.

4. validation du paiement intégrale par le client

L’Artiste n’est pas tenu de commencer la réalisation de l’œuvre avant réception du paiement, sauf accord contraire écrit.

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## 6. Prix

Les prix des œuvres et des différentes options sont indiqués au client avant le paiement.

Les tarifs applicables sont à ce jour :

**Portrait A4 : 180

**Portrait A3 : 280

**Portrait sur mesure : sur devis**

**Option marge blanche : 0

**Option fond : 0

**Cadre aluminium noir : 0

**Cadre aluminium effet bois : 0

**Expédition : en 10 jours : 0€ / en 48h : 70€

Le prix définitif de chaque commande est communiqué au client avant le paiement.

Sauf indication contraire, les prix sont exprimés en euros et franchise en base de TVA

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## 7. Paiement

Le paiement est effectué par l’intermédiaire d’un lien de paiement communiqué au client par l’Artiste.

Le paiement est traité par **Stripe**, prestataire de services de paiement.

L’Artiste ne demande jamais au client de lui communiquer directement ses coordonnées bancaires par message, e-mail, TikTok ou tout autre moyen non sécurisé.

La commande n’est mise en production qu’après confirmation du paiement, sauf accord contraire.

En cas d’échec ou de refus du paiement, l’Artiste peut suspendre la commande jusqu’à régularisation.

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## 8. Réalisation de l’œuvre

L’Artiste réalise l’œuvre conformément aux caractéristiques validées avec le client.

En raison de la nature artistique et personnalisée de la création, le résultat final peut présenter des différences avec la photographie de référence.

Le client reconnaît commander une **interprétation artistique** et non une reproduction photographique exacte.

Sauf accord spécifique, l’Artiste conserve sa liberté artistique concernant notamment :

* le rendu graphique ;

* les proportions artistiques ;

* les détails ;

* les couleurs ;

* le traitement du fond ;

* le style ;

* les éléments graphiques nécessaires à la cohérence de l’œuvre.

Lorsque le client formule des demandes particulières avant la réalisation, celles-ci doivent être communiquées lors de la commande.

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## 9. Modification ou demande supplémentaire

Une fois la réalisation commencée, toute demande de modification substantielle qui n’était pas prévue dans la commande initiale peut entraîner un supplément tarifaire ou ne pas pouvoir être acceptée.

Lorsque la modification est techniquement possible, son coût éventuel est communiqué au client avant sa réalisation.

Une demande de modification ne peut avoir pour effet d’imposer à l’Artiste une modification contraire à ses choix ou à son intégrité artistique.

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## 10. Délais de réalisation

Le délai indicatif de réalisation est de :

Soit de 10 jours soit de 48h en fonction du choix du client.

à compter de a validation de la commande

Ce délai est communiqué à titre ferme

En cas de retard exceptionnel, l’Artiste informe le client dans les meilleurs délais.

Les délais peuvent notamment être affectés par le volume exceptionnel de commandes, des difficultés techniques, l’indisponibilité de certains matériaux ou des événements indépendants de la volonté de l’Artiste.

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## 11. Livraison

Les œuvres sont livrées à l’adresse communiquée par le client lors de la commande.

Zone(s) de livraison :

France

Mode(s) de livraison :

La poste colissimo

Les frais de livraison sont :

GRATUIT

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison qu’il communique.

En cas d’erreur d’adresse imputable au client entraînant une nouvelle expédition, les frais supplémentaires pourront être facturés au client.

L’Artiste apporte un soin particulier à l’emballage des œuvres afin de limiter les risques de dommage pendant le transport.

En cas de réception d’un colis manifestement endommagé, le client est invité à conserver les éléments d’emballage, à prendre des photographies du colis et de l’œuvre et à contacter rapidement l’Artiste à l’adresse suivante :

desforgesclementpro@gmail.com

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## 12. Certificat d’authenticité

Chaque œuvre artistique vendue par l’Artiste est accompagnée d’un **certificat d’authenticité** établi par Clément Desforges.

Le certificat permet notamment d’identifier l’œuvre et d’attester de son authenticité.

Le certificat peut notamment comporter :

* le nom de l’Artiste ;

* le titre ou la désignation de l’œuvre ;

* la date de réalisation ;

* le format ;

* la technique ou le support ;

* la signature de l’Artiste ;

* toute autre information pertinente.

Le certificat d’authenticité est lié à l’œuvre à laquelle il correspond.

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## 13. Unicité de l’œuvre

Chaque portrait est considéré comme une œuvre artistique unique correspondant à une commande déterminée.

L’Artiste peut toutefois conserver des éléments de travail, photographies, reproductions ou archives de ses œuvres, sous réserve des droits des personnes concernées et des autorisations nécessaires.

La commande et la livraison d’une œuvre physique n’emportent pas transfert automatique des droits d’auteur attachés à l’œuvre.

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## 14. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’Artiste reste titulaire de ses droits d’auteur sur les œuvres qu’il crée, dans les limites prévues par la législation applicable.

L’acquisition du support physique de l’œuvre transfère au client la propriété matérielle de celui-ci, mais ne constitue pas, sauf accord écrit distinct, une cession générale des droits d’auteur.

En particulier, l’achat d’une œuvre n’autorise pas automatiquement :

* sa reproduction en plusieurs exemplaires ;

* sa commercialisation sous forme de produits dérivés ;

* son exploitation publicitaire ou commerciale ;

* sa modification substantielle ;

* son utilisation dans une marque ou un logo ;

* toute autre exploitation dépassant l’usage personnel normal de l’œuvre.

Toute cession ou autorisation spécifique de droits d’exploitation doit faire l’objet d’un accord distinct précisant les droits concernés et leur étendue.

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## 15. Utilisation personnelle de l’œuvre par le client

Le client peut exposer l’œuvre acquise dans un cadre privé et personnel.

Il peut également présenter l’œuvre sur ses propres réseaux sociaux dans le cadre d’un usage personnel, sous réserve du respect des droits de l’Artiste et de la mention de l’Artiste lorsque cela est raisonnablement possible.

Toute utilisation commerciale de l’œuvre nécessite l’accord préalable de l’Artiste.

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## 16. Utilisation des œuvres sur les réseaux sociaux et pendant les Lives

Lors de la commande, le client peut être invité à indiquer s’il autorise l’Artiste à présenter l’œuvre réalisée sur ses supports de communication.

Cette autorisation est **facultative** et distincte de la commande.

Le formulaire de commande peut notamment proposer les choix suivants :

**Publication sur les réseaux sociaux :**

☐ J’autorise Clément Desforges à présenter le portrait réalisé sur ses réseaux sociaux.

☐ Je n’autorise pas cette utilisation.

**Présentation pendant les Lives :**

☐ J’autorise Clément Desforges à présenter le portrait réalisé pendant ses Lives, notamment sur TikTok.

☐ Je n’autorise pas cette utilisation.

Lorsque le client donne son autorisation, celle-ci permet notamment à l’Artiste de présenter l’œuvre terminée dans le cadre de la communication de son activité artistique.

Sauf autorisation distincte et expresse, cette autorisation ne permet pas à l’Artiste de publier ou diffuser la photographie originale fournie par le client.

L’autorisation de publication du portrait ne vaut pas nécessairement autorisation d’identifier le client ou les personnes représentées.

Lorsque l’œuvre représente une personne autre que le client, le client déclare disposer, lorsque cela est nécessaire, des autorisations appropriées concernant la photographie transmise et la représentation de la personne concernée.

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## 17. Photographies fournies par le client

Le client garantit disposer des droits ou autorisations nécessaires pour transmettre à l’Artiste la photographie utilisée comme référence pour la réalisation du portrait.

Le client s’engage notamment à ne pas transmettre une photographie dont l’utilisation pour la réalisation du portrait porterait atteinte aux droits d’un tiers.

La photographie est utilisée par l’Artiste principalement afin de réaliser l’œuvre commandée.

L’Artiste ne devient pas titulaire des droits éventuellement attachés à la photographie originale du seul fait de sa transmission.

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## 18. Droit de rétractation

Lorsque le client agit en qualité de consommateur, les règles légales relatives au droit de rétractation sont applicables lorsque celles-ci sont pertinentes.

Toutefois, les portraits réalisés sur commande à partir des spécifications du client et présentant un caractère nettement personnalisé peuvent relever de l’exception au droit de rétractation prévue par l’article L. 221-28 du Code de la consommation.

En conséquence, **pour les œuvres nettement personnalisées réalisées spécifiquement selon les demandes du client, le droit légal de rétractation peut ne pas s’appliquer**.

L’Artiste indiquera, avant la validation de la commande, lorsque cette exception est applicable à la commande concernée.

Cette disposition ne prive pas le client de ses droits légaux en cas de défaut de conformité, de vice caché ou de toute autre garantie légale applicable.

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## 19. Défauts, conformité et garanties légales

L’Artiste reste tenu des garanties légales applicables à la vente, notamment lorsqu’elles sont applicables aux œuvres vendues à un consommateur.

En cas de problème concernant l’œuvre reçue, le client doit contacter l’Artiste dans les meilleurs délais en décrivant le problème et, si nécessaire, en fournissant des photographies permettant de l’apprécier.

Les droits du client au titre des garanties légales ne peuvent être limités par les présentes CGV.

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## 20. Annulation avant réalisation

Toute demande d’annulation doit être adressée par écrit à l’Artiste à l’adresse :

desforgesclementpro@gmail.com

Lorsqu’une commande personnalisée n’est pas encore entrée en phase de réalisation, l’Artiste peut, selon les circonstances et les règles légales applicables, accepter son annulation.

Lorsque la réalisation de l’œuvre a commencé, et notamment lorsque l’œuvre est personnalisée, les règles relatives à la rétractation et à l’annulation prévues par la loi et les présentes CGV s’appliquent.

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## 21. Force majeure

L’Artiste ne peut être tenu responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécution résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle et présentant les caractéristiques de la force majeure au sens du droit applicable.

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## 22. Réclamations

Toute réclamation doit être adressée en priorité à :

desforgesclementpro@gmail.com

L’Artiste s’efforcera de rechercher une solution amiable avec le client.

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## 23. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Lorsqu’un client consommateur est concerné, les règles impératives de protection du consommateur applicables à sa situation demeurent applicables.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.

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## 24. Acceptation des CGV

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et de Commande avant le paiement de sa commande.

Le paiement de la commande vaut acceptation des présentes CGV, sous réserve que celles-ci aient été portées à la connaissance du client avant la conclusion du contrat.

**Version des CGV : [26/09/2026/ V1]**